François Jan

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De: François Jan
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Coutances
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2011-01-31"
a_sa_demande
admission
21 Octobre 201121/10/2011
De: François JAN
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saint-Lô
Objet:
Cour d'appel de Caen
Juridiction de proximité de Coutances
Groupe:
cour_appel="Caen"
nomination
03 Septembre 200903/09/2009
De: François Jan
commissaire de police divisionnaire à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Caen
Juridiction de proximité de Saint-Lô
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: François Jan
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1994
inscription
23 Novembre 200223/11/2002
De: François Jan
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jan (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1994
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Jan (François, Pierre, Charles)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ECOLE POLYTECHNIQUE
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
19 Décembre 199719/12/1997
De: Jan (François)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="1996-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Septembre 199617/09/1996
De: Jan (François)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission 1995
en remplacement des élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
01 Décembre 199501/12/1995
De: Jan (François)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Sont susceptibles d'être nommés dans l'ordre ci-après élèves français de l'Ecole polytechnique
en remplacement des candidats nommés à l'article 1er qui se désisteraient
Option M'
Groupe:
ecole
nomination
06 Octobre 199506/10/1995

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